En voiture
Validation à l’un des 9 points de passage routiers :
5 points de passage équipés de bornes PABLO :
Saint Louis (ouest de Bâle ; sur le site B10 (trafic touristique): du lundi au vendredi, de 09h00 à 20h00; samedi de 12h00 à 20h00, sur le site B8 (trafic commercial): du lundi au vendredi, de 05h00 à 09h00 et de 20h à 22h00, samedi de 05h00 à 13h00
Une signalétique sur le cheminement entre les deux sites B10/B8 est en place.Saint-Julien-en-Genevois (sud de Genève ; proximité de Bardonnex ; présence douanière tous les jours, 24/24h)
Vallard-Thonex (est de Genève ; autoroute ; proximité de Annemasse et Etrembières ; présence douanière tous les jours, de 6h00 à 20h00)
La Ferrière-sous-Jougne (sud de Pontarlier ; nord-ouest de Lausanne ; proximité de Vallorbe ; présence douanière du lundi au vendredi, de 6h00 à 20h00; samedi, de 10h00 à 20h00; dimanche, de 10h00 à 13h00)
Ferney-Voltaire (proximité aéroport de Genève-Cointrin ; ouest de Genève ; présence douanière tous les jours, de 6h00 à 20h00)
4 points de passage sans bornes PABLO (validation par les douaniers via douchette électronique ou saisie manuelle des numéros des codes-barres) :
Col France (présence douanière du lundi au vendredi, de 6h00 à 20h00; samedi, de 10h00 à 18h00)
Delle (est de Montbéliard ; secteur du Territoire de Belfort ; présence douanière du lundi au dimanche, de 6h00 à 20h00)
La Cure (nord de Genève ; secteur du Jura / Les Rousses ; présence douanière du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h30; samedi de 11h00 à 17h00)
St-Gingolph: présence douanière du lundi au vendredi, de 7h00 à 18h00
Note : aux points de passage équipés de bornes PABLO, il se peut qu’en dehors des heures de service, la borne PABLO soit désactivée ou inaccessible.
Vous pouvez retrouver les heures d'ouvertures et infos spécifiques à chaque point de frontière ici.
En train (et notamment le TGV Lyria)
Principe général : validation lors du contrôle douanier français effectué dans le train (mais celui-ci n’est pas systématique et les douaniers sont parfois habillés en civil).
Si arrivée en gare de Genève-Cornavin : validation au poste douanier français dans la gare même (présence douanière tous les jours, de 6h30 à 18h30).
Absence des douaniers français lors du passage routier ou lors d’un voyage en train
Grâce à un accord entre les autorités suisses et françaises, il existait une procédure permettant, en cas d'absence des douaniers français, d'utiliser les "boîtes à déclaration" appartenant aux douanes suisses pour déposer vos bordereaux. Ces derniers étaient ensuite transmis par les douanes suisses aux douanes françaises pour régularisation. Les douanes françaises validaient ces bordereaux et le remboursement de la détaxe pouvait alors s'opérer.
Malheureusement, à partir du 1er juillet 2023, cet arrangement prend fin. Les douaniers suisses ne transmettront donc plus les bordereaux aux douaniers français pour le remboursement de la TVA. Les voyageurs éligibles à la détaxe qui ont effectué des achats en France, en Belgique ou en Espagne et qui souhaitent se faire rembourser cette taxe devront obligatoirement passer par un poste-frontière français ouvert (voir ci-dessus) pour faire valider leurs bordereaux, soit électroniquement soit à l'aide d'un cachet douanier.
Plus d'informations ici.